Contractualisation
Agglomération de Charleville-Mézières Cœur d’Ardenne - 2011

Assistance à Maitrise d’Ouvrage pour le renouvellement de la DSP du réseau transport de l’agglomération

Contexte et objectifs

Le contrat de DSP du réseau de transport urbain de la communauté d’agglomération Cœur d’Ardenne (80 000 habitants) arrivant à échéance, celle-ci a confié à Iter le soin de l’accompagner dans le processus de renouvellement de ce contrat.

Démarche et méthode

Iter est intervenu à deux niveaux :

  • dans la définition du contenu du nouveau système de transport de l’agglomération (organisation du réseau) qui s’inscrivait dans une redéfinition forte de sa structure et de l’inscription d’un projet de ligne à Haut Niveau de Service conformément aux orientations du PDU.
  • dans l’accompagnement de la procédure de DSP du début à la fin (rédaction du DCE, analyse des candidatures et des offres, négociations avec les candidats, proposition du choix du délégataire, finalisation de la procédure).

Rôle d’Iter

Analyse du réseau et du contrat initial
Travail en atelier avec les élus et les services techniques sur la refonte du système de transport
Rédaction des documents techniques (rapports aux commissions, DCE, PV de la Commission DSP
Analyse des candidatures et des offres, négociations avec les candidats
Rédaction du contrat final et finalisation de la procédure

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